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Liber Amicorum -François DURET-ROBERT

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Ce livre des amis, initiative de l’Institut Art & Droit, est rédigé et publié en l’honneur de François Duret-Robert, grande figure du droit du marché de l’art. Véritable pionnier dans ce domaine, il a enseigné cette discipline dans plusieurs universités françaises, à l’École du Louvre et à l’Institut du patrimoine. Parallèlement, il a pendant de nombreuses années, tenu des rubriques juridiques dans de grandes revues d’art.

Il est l’auteur de publications remarquées, dédiées au droit du marché de l’art, dont l’ouvrage de référence, véritable traité, Droit du marché de l’art, publié chez Dalloz et régulièrement mis à jour. La notoriété de ce « traité » et son caractère unique, font qu’on le désigne communément sous l’expression « Le Duret-Robert »... (Gérard SOUSI) 

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AUTEURS* et CONTRIBUTIONS (*Membre de l’Institut Art & Droit ).

  • Samuel AUGER*, Notaire – La survie intrafamiliale de la collection au collectionneur : les pièges à éviter.
  • Armelle BARON*, Expert, Présidente de la Confédération européenne des experts d’art (CEDEA), Présidente de la région Paris - Île de France de la Chambre nationale des experts spécialisés en objets d’art et de collection (CNES), Journaliste – Les experts en œuvres d’art et leurs associations.
  • Maïa BENSIMON*, Responsable juridique de la Société des Gens de Lettres, anciennement au Barreau de Paris – L’Affaire Aristophil : Manuscrits, Escroquerie et Ventes aux Enchères.
  • Nicolas BINCTIN, Professeur de droit à l’Université de Poitiers, Centre d’Études et de COopération Juridique Interdisciplinaire (CECOJI) – Authenticité et originalité.
  • Charles-Edouard BUCHER*, Agrégé des Facultés de droit, Professeur à l’Université de Nantes, Directeur du DU Droit de l’art et de la culture, Directeur de l’Institut de recherche en droit privé (IRDP – EA 1166), Membre du Comité scientifique de l’Institut Art & Droit – Quand un tableau met en lumière l’intemporalité de l’ordonnance du 21 avril 1945 sur la nullité des actes de spoliation : « la Cueillette des pois » à la Cour de cassation.
  • Claire CHASTANIER*, Adjointe au sous-directeur des collections, Secrétariat général de l’Observatoire du marché de l’art et du mouvement des biens culturels, Service des musées de France - Direction générale des patrimoines et de l’architecture - Ministère de la culture – L’Observatoire du marché de l’art et du mouvement des biens culturels : retour sur 30 ans d’existence d’un « objet administratif non identifié » méconnu.
  • Emmanuel DERIEUX, Professeur à l’Université Paris 2 Panthéon-Assas – Liberté, censures et responsabilités de l’art et des médias.
  • Hélène DUPIN*, Avocat au Barreau de Paris et Pierre HUTT, Juriste, Cabinet Hélène Dupin – La protection des comités d’artistes.
  • Stéphane DUROY, Professeur de droit public - Université Paris-Saclay, Codirecteur du M2 Droit du patrimoine culturel, Laboratoire IEDP – Les trésors nationaux au péril du marché de l’art ?
  • Delphine ESKENAZI*, Avocate au Barreau de New York et Paris, Associée, Libra Avocats et Thibault MECHLER, stagiaire juridique, Libra Avocats – La revendication d’œuvres d’art en droit international.
  • Christine FERRARI-BREEUR*, Maitre de conférences (HDR) à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Directrice de l’Institut Droit Art Culture (IDAC), Responsable du Master Droit et Fiscalité du Marché de l’Art – Etat et collectivités territoriales : une relation ambiguë - L’exemple des biens culturels mobiliers protégés.
  • Jacques FINGERHUT*, Avocat au barreau de Paris, Docteur en droit – L’encadrement de la commercialisation de produits d’investissement en biens culturels.
  • Valentin HUERRE*, Juriste – Docteur en Droit – La composition des comités d’artistes et l’autorité en matière d’expertise.
  • Clémence LAPÔTRE*, Avocate en droit de la propriété intellectuelle et droit de l’art au sein du cabinet Gowling WLG – Le régime juridique des plateformes en ligne de ventes de meubles aux enchères publiques.
  • Delphine MARTIN, Maître de Conférences à l’Université de Bourgogne-Franche-Comté – L’aménagement contractuel de la charge du droit de suite.
  • Laurence MAUGER-VIELPEAU*, Professeur à l’Université de Caen-Normandie, Membre du Comité scientifique de l’Institut Art & Droit – Le roi est mort, Vive le roi ! Le commissaire-priseur, hier, aujourd’hui et demain.
  • Amélie METHIVIER et Clémentine BOLLARD, Juliette MERTENS, Gwénola FURIC , Conservateurs-restaurateurs, Membres du Conseil d’administration de la Fédération Française des Professionnels de la Conservation-Restauration (FFCR)* – Une méthodologie et une déontologie garantes du respect de l’authenticité des biens culturels et de la traçabilité des interventions : les apports de la conservation-restauration au marché de l’art.
  • Nicolas PAUTHE*, Docteur en droit public (qualifié aux fonctions de maître de conférences), Enseignant-chercheur contractuel à la faculté de droit de Bayonne (U.P.P.A.), Membre du CDRE EA-3004 – Le droit de préemption des biens culturels.
  • Laurent PFISTER, Professeur à l’Université Paris 2 Panthéon-Assas, Directeur du Master 2 droit du marché et du patrimoine artistiques – Quand la justice s’est saisie de l’expertise d’authenticité des œuvres d’art.
  • Emmanuel PIERRAT, Avocat au Barreau de Paris, Ancien Membre du Conseil de l’Ordre et du Conseil National des Barreaux, Cabinet Pierrat & Associés* – Le marché de l’art et la protection d’espèces protégées.
  • Frédéric POLLAUD-DULIAN, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne – Qu’est-ce qu’une œuvre d’Art pour le Droit ?
  • Julie RAIGNAULT, Avocat associé et Andrea DIANO, juriste, Gramond & Associés* – La protection du street art par le droit moral aux Etats-Unis - Quelques éclairages sur l’affaire 5 Pointz.
  • Marine RANOUIL*, Maître de conférences à l’École de droit de la Sorbonne, Membre du Comité scientifique de l’Institut Art & Droit – Graffiti, Droit et Marché.
  • Anna REMUZON*, Spécialiste circulation et protection des biens culturels – Le régime d’exportation des œuvres d’art de 1941 à 1992 : heurs et malheurs du protectionnisme culturel.
  • Blanche SOUSI*, Professeur émérite de l’Université Lyon 3, Chaire Jean Monnet ad personam, Membre du Comité scientifique de l’Institut Art & Droit – Les sources européennes du droit français du marché de l’art.
  • Lukasz STANKIEWICZ, Professeur des universités, agrégé de droit public, Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur du Centre d’Études et de Recherches Financières et Fiscales (CERFF), Equipe de droit public de Lyon (EA 666) – La taxe forfaitaire sur les objets précieux : réflexions sur un Janus gaulois.
  • Pierre TAUGOURDEAU*, Ancien avocat à la Cour, Directeur délégué administratif, financier et juridique du Conseil des ventes – Cri de cœur pour le restaurateur d’art.
  • Sylvie THOMASSET-PIERRE, Maître de conférences HDR, Université Jean Moulin Lyon 3 – La réforme de la régulation du marché de l’art au milieu du gué.
  • Michèle TROUFLAUT*, Avocat à la Cour – Problématique de l’expert en œuvres d’art intervenant en ventes publiques.
  • Régis VABRES, Agrégé des facultés de droit, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3 – La notion d’œuvre d’art en matière de TVA.
  • Ivana ZIVANOVIC, Avocat Counsel et Olivier LE GOFF, Avocat, CMS Francis Lefebvre Avocats* – Le parcours fiscal de l’œuvre d’art dans le patrimoine du collectionneur.

 COMITE D'HONNEUR : 

Sylvain ALLIOD, Rédacteur en chef de la Gazette Drouot • Tristan AZZI, Professeur à l’École de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Codirecteur du Master 2 professionnel Marché de l’art, Co-président du Comité scientifique de l’Institut Art et Droit • Claire BARBILLON, Professeur des universités et Directrice de l’École du Louvre • Armelle BARON, Présidente de la Confédération européenne des experts d’art (CEDEA), Expert, Journaliste • Anisabelle BERES-MONTANARI, Présidente du Syndicat National des Antiquaires • Charles-Edouard BUCHER, Agrégé des Facultés de droit, Professeur à l’Université de Nantes, Directeur du DU Droit de l’art et de la culture, Directeur de l’Institut de recherche en droit privé (IRDP – EA 1166) • Gérard CHAMPIN, Ancien président du Conseil des ventes volontaires aux enchères • Jean-Christophe CASTELAIN, Directeur de L’œil et du Journal des Arts • François CURIEL, Chairman Christie’s Europe • Jeanne FATON, Présidente des Éditions Faton, Rédactrice en chef de L’Objet d’Art • Hani FEGHALI, Directeur éditorial chargé des ouvrages professionnels aux Éditions Dalloz • Christine FERRARI-BREEUR Directrice de l’Institut Droit Art Culture (IDAC), Responsable du Master Droit et Fiscalité du Marché de l’Art (DFMA) Faculté de Droit – Université Jean Moulin Lyon 3 • Marie-Anne FERRY-FALL, Directrice générale de l’ADAGP  (Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques) • Philippe HUPPE, Député de l’Hérault • Michel JEANNOUTOT, Conseiller honoraire de la Cour de cassation,  Président de la Commission pour l’indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l’Occupation – CIVS • Françoise LABARTHE, Professeur à l’Université Paris-Saclay, Membre du CERDI, Co-présidente du Comité scientifique de l’Institut Art & Droit • Céline LEFRANC, Rédactrice en chef adjointe de Connaissance des Arts • Fabrizio LEMME, Avocat à la Cour, Professeur de droit pénal à l’Université de Siena, Professeur de droit de l’art à l’Université Luiss de Rome • Michel MAKET, Expert, Président d’honneur du Syndicat Français des Experts Professionnels en œuvres d’art et objets de collection (SFEP) • Yves MAYAUD, Professeur émérite de l’Université Paris 2 Panthéon-Assas, Vice-président de l’Institut Art & Droit • Jean-Pierre OSENAT, Commissaire-priseur, Président du Symev, Syndicat national des maisons de ventes volontaires • Marion PAPILLON, Présidente du Comité Professionnel des Galeries d’Art • Henri PAUL, Président du Conseil des ventes volontaires, Président de chambre à la Cour des comptes (h) • Frédéric POLLAUD-DULIAN, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Directeur du Master 2 Propriété industrielle et artistique • Hervé POULAIN, Président d’honneur d’Artcurial, Président fondateur du SYMEV, Président fondateur du CNMA (Conseil National du Marché de l’Art) • Gérard SOUSI, Président de l’Institut Art & Droit, Avocat honoraire, Ancien Vice-Président de l’Université Jean Moulin Lyon 3 • Bruno STUDER, Député du Bas-Rhin, Président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation de l’Assemblé Nationale • Eric TURQUIN, Expert en tableaux • Hervé VALENTIN, Président du Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne (SLAM) • Pierre VALENTIN, Partner Constantine Cannon LLP, Londres • Pierre VASARELY, Président de la Fondation Vasarely, Docteur honoris causa de l’Université de Pécs (Hongrie).